Mentions légales

Éditeur du site​

 

 

En vertu de l'article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

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• Éditeur :  Jean-Hyrum `Tehahe

• Adresse : 200 Av. René Gasnier, 49100 Angers.

• Organisation :  Association des sapeurs de marine 1894 (ASDM 1894).

• Directeur de la publication :  Mr Pascal Meynet (Vice président de l'ASDM 1894).

• Contact : organisation.genierace@gmail.com

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Hébergeur​​

 

 

Le site est hébergé par la société Wix.com Inc., dont le siège social est situé au 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158.

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• Téléphone : +1 415-639-9034.

• Conformité technique : L'hébergeur assure la sécurité physique des serveurs et la disponibilité du service. Les données de navigation peuvent être stockées sur des serveurs sécurisés hors Union Européenne (États-Unis, Israël). Ce transfert est encadré par les Clauses Contractuelles Types (CCT) de la Commission Européenne, conformément aux articles 44 à 46 du RGPD.

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Accès au site

 

 

L’accès au Site se fait 24 h/24, 7 j/7 sauf maintenance ou cas de force majeure. L'ASDM 1894 ne peut être tenu responsable des interruptions de service.

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Propriété intellectuelle​

 

 

Les photographes de l'ASDM 1894 sont propriétaires des droits de propriété intellectuelle ou détiennent les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les images et photos

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• Protection juridique : Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'éditeur (Article L.111-1 du Code de la propriété intellectuelle).

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Responsabilité

 

 

L'ASDM 1894 ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du Site, y compris en cas d’erreur ou d’omission dans les informations diffusées.